J.O. 27 du 1 février 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 24 janvier 2003 complétant le programme philatélique de l'année 2003 et fixant le programme philatélique de l'année 2004 (1re partie)

NOR : INDI0320304A


La ministre déléguée à l'industrie,

Vu l'arrêté du 17 juin 1986 fixant le calendrier des réunions de la Commission des programmes philatéliques ;

Vu l'arrêté du 18 juillet 2002 complétant le programme philatélique de 2002 et fixant le programme philatélique de 2003 ;

Sur le rapport du président de La Poste,

Arrête :


Article 1


Le programme philatélique de 2003 est complété comme suit :


II. - Timbres-poste sans surtaxe


Série Commémoratifs et divers :

Ajouter :

« Porte-avions Charles de Gaulle ;

« Bloc "Salon du timbre 2004. »


Article 2


Le programme philatélique de l'année 2004 (1re partie) est fixé comme suit :


I. - Timbres-poste avec surtaxe


Série Personnages célèbres (six timbres) :

« L'Epopée napoléonienne ».

Timbre Croix-Rouge (un timbre).


II. - Timbres-poste sans surtaxe


Fête du timbre : personnages de Walt Disney.

Série artistique :

Frédéric Auguste Bartholdi (1834-1904) ;

Salvador Dali (1904-1989).

Série Europa :

Sur le thème : « Les vacances », retenu par l'Association des opérateurs postaux publics européens (Posteurop) : un timbre.

Série Nature (quatre timbres) :

Les animaux de la ferme.

Série touristique :

Bordeaux ;

Lille.

Série Commémoratifs et divers :

Emission commune France-Belgique ;

Emission commune France-Canada ;

Congrès de la Fédération française des associations philatéliques ;

Aliénor d'Aquitaine (8e centenaire de la mort) ;

Jeux Olympiques d'été d'Athènes ;

Centenaire de la FIFA ;

60e anniversaire des débarquements et de la Libération ;

Clermont-Ferrand et sa région ;

Les dons d'organes.

Série « Collection jeunesse » (dix timbres) :

Les sports de glisse.

Série « Les capitales européennes » (quatre timbres) :

Athènes (Grèce).

Série « Poste aérienne » (un timbre) :

Marie Marvingt (1875-1963).


III. - Timbres-poste semi-permanents


Renouvellement des timbres émis en 2003 (dix timbres).


IV. - Patrimoine et tradition de France (vingt timbres)


Article 3


Le président de La Poste est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 24 janvier 2003.


Nicole Fontaine